Bien gérer les déchets en entreprise

Journée 1 : Identification des différents types de déchets-Classement

OBJECTIF : Connaître les grands types de déchets – Identifier les risques liés à ces différents types de déchets – Comprendre le tri des déchets et le classement des déchets

• Responsabilités en matière de déchets

  - Qu’est ce qu’un déchet ? 

  - Qui est le producteur du déchet ? qui est le détenteur du déchet

  - Jusqu’où est-on responsable ?

• Les grands types de déchets :

  - Déchets INERTES/ DANGEREUX/NON DANGEREUX

  - Les déchets spécifiques : DASRI, DEEE, Déchets Amiantés, Huiles usagées, Fluides frigorigenes…

• Classement des déchets

  - Nomenclature européenne des déchets :

    * Structure de la nomenclature déchets,

    * Exercices de manipulation de la nomenclature

  - Classement selon l’ADR

    * Signification des mentions au transport

  - La Fiche d’identification des déchets

    * A quoi sert elle ? ou se trouve t elle ? comment l’utiliser ?

• Tri des déchets – Valorisation des déchets

  - Obligations-  Evolutions réglementaires – Loi Anti-gaspillage et Economie circulaire

  - Gestion des 5 -7 Flux – Gestion des biodéchets

• Filières de traitement

  - Les codes de traitement/recyclage /valorisation

  - Notion d’entreposage/reconditionnement

Journée 2 : Les prestataires/les filières/emballages/étiquetage

OBJECTIF : Savoir identifier les différentes filières de traitement, les documents réglementaires relatifs aux prestataires – Mettre à jour et archiver ces documents. Etiqueter ou vérifier l’étiquetage des déchets

• Suivi des prestataires et filières de traitement

  - Le Certificat d’Acceptation Préalable

  - La Déclaration des transporteurs

• Préparation des déchets au transport

  - Choix des emballages-contraintes de la réglementation du Transport des marchandises dangereuses.

  - Etiquetage : quelles sont les obligations ? Quelles étiquettes - comment les apposer ?

• Le BSD

  - Quand a-t-on besoin de BSD ?

  - Quel BSD ? BSD classique – BSD spécifiques (AMIANTE FLUIDES FRIGORIGENES- DASRI…)

  - Transferts transfrontaliers : quelles contraintes

  - Qui remplit les BSD ? Responsabilités

  - Différentes configurations de retours de BSD - Délais

• Tenue du registre déchet et Déclaration annuelle

  - Déchets concernés par le registre – Contenu du registre –Evolutions récentes

• Initiation TRACK DECHETS

  - Rappel des obligations –Délais - Modalités d’utilisation.

  - Exercice pratique de remplaissage d'un BSD